Conditions générales de vente

Désignation

Madame KNOB Solenne (ci-après « la Coach » ou « KNOB Solenne ») exerce une activité individuelle d'accompagnement en développement personnel, immatriculée en tant qu'auto-entrepreneure sous le numéro SIRET 98775842200016, dont le siège est fixé au 20 rue Bernard Délicieux, 34000 Montpellier. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Madame KNOB Solenne conçoit et anime des prestations d'accompagnement individuel (coaching) à destination de particuliers et de professionnelles, en présentiel (dans la limite de ses déplacements, notamment sur l'agglomération de Montpellier) ou à distance par visioconférence.

Dans les paragraphes qui suivent, il est convenu de désigner par :

• Client : toute personne physique, agissant ou non pour des besoins professionnels, qui réserve une prestation auprès de Madame KNOB Solenne.
• Cliente / bénéficiaire : la personne physique qui bénéficie de l'accompagnement (dans la grande majorité des cas, le Client et la bénéficiaire sont la même personne).
• Prestation : toute séance ou tout forfait de coaching proposé par Madame KNOB Solenne, tel que décrit sur son site internet.
• CGV : les présentes conditions générales de vente.

Objet

Les présentes CGV s'appliquent à l'ensemble des prestations de coaching individuel, en présentiel ou à distance, proposées par Madame KNOB Solenne sur son site internet et réservées via l'outil de prise de rendez-vous en ligne (Calendly). Toute réservation implique l'adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV, qui prévalent sur tout autre document.

Les présentes CGV sont susceptibles d'être modifiées à tout moment ; les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la réservation par le Client.

Nature de l'accompagnement

Le coaching proposé par Madame KNOB Solenne relève du développement personnel et professionnel. Il ne constitue en aucun cas un acte médical, paramédical, psychothérapeutique ou de diagnostic, et ne se substitue pas à un suivi médical, psychologique ou psychiatrique. Madame KNOB Solenne s'engage à une obligation de moyens et non de résultat : elle met en œuvre les techniques et outils nécessaires à l'accompagnement de la Cliente, sans garantir l'atteinte d'un résultat particulier, celui-ci dépendant notamment de l'implication personnelle de la Cliente.

Si la Cliente présente des besoins relevant du soin médical ou psychologique, Madame KNOB Solenne pourra l'inviter à consulter un professionnel de santé compétent.

Description des prestations et tarifs

Les prestations proposées par Madame KNOB Solenne, ainsi que leur contenu détaillé et leur prix, sont décrits sur son site internet. À titre indicatif, à la date des présentes CGV :

• Séance individuelle — 70 € : une séance unique d'1 heure, sans réécriture mentale ni suivi entre les séances.
• Forfait Start — 300 € : 4 séances d'1 heure + réécriture mentale personnalisée + suivi entre les séances par messagerie (WhatsApp).
• Forfait Premium — 333 € : 4 séances d'1 heure + réécriture mentale personnalisée + suivi entre les séances par messagerie (WhatsApp) + audio de reprogrammation mentale personnalisé.

Les séances sont en principe espacées d'environ deux semaines et se déroulent en visioconférence ou en présentiel, au choix de la Cliente et dans la limite des disponibilités de Madame KNOB Solenne. En présentiel, la Coach se déplace jusqu'à la Cliente (sur son lieu de travail, dans un espace calme et confidentiel, ou à son domicile), dans une zone géographique qu'elle détermine à sa discrétion.

Les tarifs sont indiqués en euros. Madame KNOB Solenne étant soumise au régime de la micro-entreprise, les prix sont nets de TVA.

Réservation et modalités de paiement

La réservation s'effectue en ligne via l'outil Calendly accessible depuis le site internet de Madame KNOB Solenne. Le règlement intégral du prix de la prestation est exigé au moment de la réservation, par l'intermédiaire de PayPal, sauf accord contraire mentionné ci-après.

Un paiement échelonné en 2, 3 ou 4 fois peut être accordé à la Cliente qui en fait la demande, selon des modalités convenues au préalable avec Madame KNOB Solenne. Le non-paiement d'une échéance à sa date prévue autorise Madame KNOB Solenne à suspendre l'accompagnement jusqu'à régularisation.

La réservation n'est confirmée qu'à réception du paiement (ou du premier versement en cas de paiement échelonné).

Droit de rétractation

Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, tout Client agissant en qualité de consommateur (particulier, hors cadre professionnel) dispose d'un délai de 14 jours à compter de la conclusion du contrat (c'est-à-dire de la réservation) pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités.

Pour exercer ce droit, la Cliente doit notifier sa décision de rétractation avant l'expiration de ce délai par un message dénué d'ambiguïté envoyé à l'adresse suivante : contact@rappelletonpouvoir.com.

Compte tenu de la nature des prestations (séances programmées à brève échéance), la Cliente qui réserve une séance dont la date se situe avant l'expiration du délai de rétractation de 14 jours reconnaît expressément demander à bénéficier de la prestation immédiatement et avant l'expiration de ce délai. Dans ce cas, conformément à l'article L. 221-28, 1° du Code de la consommation, si la prestation a été intégralement exécutée avant la fin du délai de rétractation avec l'accord préalable exprès de la Cliente, celle-ci perd son droit de rétractation. Si la prestation n'a été que partiellement exécutée au moment de la rétractation, seules les séances effectivement réalisées restent dues, au prorata de leur valeur, et le solde éventuellement versé d'avance est remboursé.

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux Clients agissant dans le cadre de leur activité professionnelle (par exemple une auto-entrepreneuse réservant une prestation pour les besoins de son activité).

Annulation, report et absence à une séance

Passé le délai de rétractation, les règles suivantes s'appliquent :

• Si la Cliente souhaite annuler ou reporter une séance, elle doit prévenir Madame KNOB Solenne au moins 2 jours avant la date prévue ; la séance est alors reportée sans frais.
• Toute annulation ou absence sans préavis, ou avec un préavis inférieur à 2 jours, est tolérée une première fois : la séance est reportée. En cas de récidive, la séance est considérée comme due et n'est ni remboursée ni reportée.
• Si l'annulation ou le report est à l'initiative de Madame KNOB Solenne, la séance est systématiquement reportée à une date convenue avec la Cliente, sans frais supplémentaires.

En dehors des cas prévus au titre du droit de rétractation, aucun remboursement n'est dû pour les séances effectivement réalisées ou pour les séances non annulées dans les conditions ci-dessus.

Déroulement des séances

En cas de séance à distance, il appartient à la Cliente de disposer d'une connexion internet et d'un matériel adaptés au bon déroulement de la visioconférence. Madame KNOB Solenne ne saurait être tenue responsable d'une mauvaise connexion internet ou d'un dysfonctionnement matériel imputable à la Cliente.

En cas d'empêchement de la Cliente résultant d'un cas de force majeure dûment justifié, les parties conviennent d'un aménagement du calendrier des séances restantes.

Obligations et responsabilité

Madame KNOB Solenne met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la qualité de son accompagnement. Elle ne pourra être tenue responsable d'une inexécution de ses obligations résultant d'un cas fortuit ou de force majeure (maladie, accident, grève, catastrophe naturelle, interruption des communications ou de l'énergie, ou toute autre circonstance échappant à son contrôle raisonnable).

La Cliente reste seule responsable des décisions qu'elle prend dans sa vie personnelle et professionnelle à la suite de l'accompagnement.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus et supports remis à la Cliente dans le cadre de l'accompagnement (exercices, documents de réécriture mentale, audios personnalisés, etc.), quelle qu'en soit la forme, constituent des créations originales protégées par le droit de la propriété intellectuelle. La Cliente s'interdit de les reproduire, diffuser, transmettre ou exploiter à des fins commerciales, sans l'accord exprès et préalable de Madame KNOB Solenne.

Les contenus personnalisés remis à la Cliente (réécriture mentale, audio) sont strictement réservés à un usage personnel.

Confidentialité

Madame KNOB Solenne s'engage à garder strictement confidentiels les échanges et informations communiqués par la Cliente dans le cadre de l'accompagnement. Aucune information permettant d'identifier la Cliente ne sera communiquée à un tiers sans son accord exprès, sauf obligation légale contraire.

Protection des données personnelles (RGPD)

Les données personnelles collectées par Madame KNOB Solenne (identité, coordonnées, informations échangées lors des séances) sont nécessaires à la gestion de la relation commerciale et à la réalisation de l'accompagnement. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire à cette finalité, puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, la Cliente dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition au traitement de ses données personnelles. Elle peut exercer ces droits en écrivant à contact@rappelletonpouvoir.com.

La Cliente dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, la Cliente peut contacter Madame KNOB Solenne à l'adresse contact@rappelletonpouvoir.com. À défaut de résolution amiable, et conformément aux dispositions du Code de la consommation, la Cliente consommatrice peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, et sauf règles impératives de compétence territoriale protectrices du consommateur, les tribunaux du ressort de Montpellier seront seuls compétents.